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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT +
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HABITAT +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT +
HABITAT +, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3827249
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/04/2021
HABITAT + de HABITAT +

Présentation de la marque HABITAT +

Déposée le 29 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HABITAT + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT + domicilié(e) 99 Cours Condé - 01120 - MONTLUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 968 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE-HENRY MICHAUD, Avocats domicilié(e) 131 Boulevard Stalingrad - 69624 - VILLEURBANNE CEDEX - France.

La marque HABITAT + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT + est expirée depuis le 29 avril 2021.

HABITAT + a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS SMILE , habitat de l'ill


HABITAT +, Société à responsabilité limitée - 99 Cours Condé - 01120 - MONTLUEL - France - SIREN 530968692


CABINET PIERRE-HENRY MICHAUD, Avocats - 131 Boulevard Stalingrad - 69624 - VILLEURBANNE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Matériaux de construction non métalliques. Constructions non métalliques.

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